Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 12864 posée par M. Yves Le Cozannet

    Fermeture du consulat de France à Cardiff

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  2. Question n° 12469 posée par M. Marc Becam

    Politique d'animation touristique en vue d'un meilleur étalement de la saison d'été 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  3. Question n° 11040 posée par M. Edouard Le Jeune

    Développement du camping-caravaning sur le littoral breton: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  4. Question n° 06123 posée par M. Yvon Bourges

    Promotion touristique "découverte de la France": consultation des organismes publics de tourisme

    Réponse du ministère : Temps libre

  5. Question n° 25956 posée par M. André Fosset

    Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social

    Réponse du ministère : Santé