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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 32741 posée par M. Bernard Michel Hugo
"Cercle du fusil de chasse": renouvellement du bail
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 04360 posée par M. Dominique Pado
Haute-Marne: massacre de cervidés
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27127 posée par M. Paul Girod
Dégâts du grand gibier dans le département de l'Aisne
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 10400 posée par M. Roland Courteau
Renouvellement des baux de chasse en forêt domaniale
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11007 posée par M. Robert Navarro
Augmentation exponentielle des tarifs des baux de chasse en forêt domaniale
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche