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1353 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1192 trouvées
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Question n° 25935 posée par M. Henri Goetschy
Modération de la hausse des prix: renforcement de la concurrence
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 26272 posée par M. Jean Francou
Aides attribuées par l'Etat aux différents modes de transports
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 26523 posée par M. Daniel Millaud
Polynésie française: trafic aérien
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 26731 posée par M. Charles Zwickert
Producteurs de houblon: aide pour la récolte 1977
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26734 posée par M. René Tinant
CEE: système régulateur des échanges en matière de fruits
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 161 trouvées
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Question n° 28178 posée par M. Franck Sérusclat
Industrie du poids lourd: situation du groupe Renault Véhicules Industriels
La question a reçu une réponse directe
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Question n° 30028 posée par M. Serge Mathieu
Situation de l'industrie cotonnière
La question est caduque
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Question n° 30625 posée par M. François Prigent
Situation des boulangers de l'Ouest
La question est caduque
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Question n° 00263 posée par M. Jacques Pelletier
Développement des importations de fibres textiles synthétiques d'origine américaine
La question est caduque
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Question n° 00398 posée par M. Paul Girod
Fabrication de fibres polyester: concurrence américaine
La question est caduque