Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 26314 posée par Mme Hélène Luc

    Dossier scolaire: suppression

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26980 posée par Mme Hélène Luc

    Assistants d'universités: situation

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 32554 posée par Mme Hélène Luc

    Personnels enseignants du second degré: mutations et affectations

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 33248 posée par Mme Hélène Luc

    Professeurs titulaires de CET: stages dans les entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 33320 posée par Mme Hélène Luc

    Académie des Antilles-Guyane: création d'une ENNA

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02742 posée par Mme Hélène Luc

    Enseignants en congé de longue durée: situation

    La question est caduque

  2. Question n° 08221 posée par Mme Hélène Luc

    Académies: ampleur des titularisations

    La question a été retirée

  3. Question n° 10411 posée par Mme Hélène Luc

    Droit syndical local

    La question est caduque

  4. Question n° 14468 posée par Mme Hélène Luc

    Certifiés de collèges: participation aux concertations avec les PEGC

    La question est caduque

  5. Question n° 20610 posée par Mme Hélène Luc

    Titularisation des enseignants à l'étranger

    La question est caduque