Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 15699 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Intégration de l'éducation physique et sportive dans le parcours universitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 07329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Commission " Emploi : sports, loisirs, animation "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 16915 posée par M. Michel Mercier

    Cycle universitaire des sciences et techniques des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 09666 posée par M. Georges Mouly

    Situation de l'unité de formation régionale de sciences et techniques des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

  5. Question n° 09589 posée par M. William Chervy

    Situation de l'Unité de formation régionale de sciences et techniques des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08326 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de la formation initiale et continue des personnes chargées de la maintenance des équipements sportifs dans les établissements d'enseignement supérieur

    La question est caduque

  2. Question n° 08328 posée par M. Emmanuel Hamel

    Murs d'escalade : investigation rigoureuse de la situation de ces équipements sportifs

    La question est caduque