Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 09922 posée par M. Jean Lecanuet

    Domaine médical: orientation de la recherche

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 09151 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Centre de bio-éthique médicale: caractères

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 08715 posée par M. Roger Poudonson

    Technologies biologiques et médicales: création d'un comité de coordination

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 07870 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Concertation nationale sur le cancer: objectifs

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 07559 posée par M. Jean-François Pintat

    Interféron: fabrication

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02657 posée par M. Louis Longequeue

    Médecine périnatale: bilan de la recherche

    La question est caduque