Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 26898 posée par M. Kléber Malécot

    Prothèses auditives: remboursement

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00017 posée par M. Rémi Herment

    Sécurité sociale: remboursement des frais de soins préventifs

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 01910 posée par M. Marc Boeuf

    Assurés sociaux de 60 ans et plus: examens de santé

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 12145 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diminution éventuelle de la cotation des actes de radiologie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 14936 posée par M. Francis Palmero

    Situation des insuffisants rénaux traités par hémodialyse

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25835 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Reconnaissance de l'existence des "médecines douces"

    La question est caduque

  2. Question n° 18338 posée par M. Gilbert Chabroux

    Prise en compte de la valeur thérapeutique de l'homéopathie

    La question est caduque

  3. Question n° 27176 posée par M. Bernard Angels

    Prise en charge et généralisation du vaccin contre le cancer du col de l'utérus

    La question est caduque

  4. Question n° 25914 posée par M. Rachel Mazuir

    Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

    La question est caduque

  5. Question n° 10163 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Coûts des soins relatifs à la coagulation et formation des éducateurs pour la médecine autonome

    La question est caduque