Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 08558 posée par Mme Nicole Duranton

    Méningite

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 04067 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Épidémie de la rougeole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 22349 posée par Mme Catherine Procaccia

    Révision du plan de lutte contre la variole

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 22067 posée par M. Michel Amiel

    État d'avancement de la révision du plan variole

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 10518 posée par Mme Patricia Schillinger

    Carnet de vaccination électronique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26164 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    La question est caduque

  2. Question n° 20782 posée par Mme Françoise Férat

    Recherche médicale contre la maladie de myofasciite à macrophages

    La question est caduque

  3. Question n° 16763 posée par Mme Françoise Férat

    Recherche médicale contre la maladie de myofasciite à macrophages

    La question est caduque

  4. Question n° 20152 posée par Mme Sandrine Hurel

    Multiplication des cas de méningites à méningocoques en Seine-Maritime

    La question est caduque

  5. Question n° 31870 posée par M. Gérard Larcher

    Remise en uvre obligatoire de la vaccination anti-aphteuse

    La question est caduque