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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 09938 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
"Loisir-pêche": protection
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 19018 posée par M. Josselin de Rohan
Réglementation de la pêche sous-marine
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 11927 posée par M. Robert Navarro
Pêche au thon rouge
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02302 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Nouvelle évaluation des stocks de thon rouge
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 26132 posée par Mme Annick Billon
Quota de sole du Golfe de Gascogne pour 2022
Réponse du Ministère de la mer
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26076 posée par Mme Frédérique Espagnac
Baisse brutale d'un tiers des quotas de sole décidée par la Commission européenne
La question a été retirée