Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 26132 posée par Mme Annick Billon

    Quota de sole du Golfe de Gascogne pour 2022

    Réponse du Ministère de la mer

  2. Question n° 16719 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Situation des établissements de pisciculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 14002 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences pour l'aquariophilie du projet d'arrêté concernant la réglementation des manifestations animalières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 13631 posée par M. Pascal Martin

    Présence obligatoire d'un vétérinaire dans les manifestations d'aquariophilie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 13454 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Situation des établissements de pisciculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27055 posée par M. Jean-François Rapin

    Dérogations accordées dans le cadre du transport de poissons en eau glacée

    La question est caduque

  2. Question n° 26076 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Baisse brutale d'un tiers des quotas de sole décidée par la Commission européenne

    La question a été retirée