Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 03183 posée par M. Gérard Roujas

    Restructuration de la société ABG Semca

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

    Projet d'abandon de la production du laser en France

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 03690 posée par M. André Rouvière

    Place de la France dans les industries de pointe

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 23535 posée par M. Serge Boucheny

    Maintien de l'emploi dans l'entreprise CGCT du 15ème arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 22234 posée par M. Jean Arthuis

    Action des pouvoirs publics en faveur de la filière électronique

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09890 posée par M. Louis Souvet

    Soutien financier aux entreprises sans potentiel de recherche important

    La question est caduque

  2. Question n° 28592 posée par M. José Balarello

    Accord entre l'ATT et la CGE sur l'usine TRT

    La question est caduque