Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 12354 posée par M. Adrien Gouteyron

    Economie française

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 17367 posée par M. Henri Collette

    Conséquences financières du retard de l'homologation des normes NF

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 05939 posée par M. Paul Loridant

    Attributions du Premier ministre

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 02591 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Compétitivité de la France dans le domaine des affaires

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 01824 posée par M. Marcel Vidal

    Compétitivité française industrielle et commerciale au niveau international

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre l'attentisme

    La question est caduque

  2. Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

    La question est caduque

  3. Question n° 23682 posée par M. Luc Dejoie

    Prévisions de l'INSEE pour 1985

    La question est caduque

  4. Question n° 21604 posée par M. Luc Dejoie

    Prévisions de l'INSEE pour 1985

    La question est caduque