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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 23705 posée par M. Michel Dagbert
Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
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Question n° 22693 posée par M. Guillaume Gontard
Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
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Question n° 21900 posée par Mme Annie Le Houerou
Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
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Question n° 13048 posée par M. Paul Loridant
Recouvrement de trop-perçu en matière d'indemnités versées au titre des TUC
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 04550 posée par M. Josselin de Rohan
Formation des stagiaires TUC employés par les hôpitaux
Réponse du ministère : Solidarité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 10612 posée par M. André Meric
Travaux d'utilité collective
La question est caduque
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Question n° 10042 posée par M. Marcel Debarge
ANPE : bilan pour 1986 des radiations liées au refus d'acceptation d'un poste TUC
La question est caduque
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Question n° 09489 posée par M. Michel Charasse
Stagiaires statutaires : affiliation des collectivités locales aux Assedic
La question est caduque
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Question n° 08019 posée par M. Roland Courteau
Emploi de TUC dans le département de l'Aude
La question est caduque
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Question n° 02878 posée par M. Daniel Percheron
TUC: statistiques pour le Pas-de-Calais
La question est caduque