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653 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 534 trouvées
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Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 18327 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 17676 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement des vicissitudes de l'Alsace-Lorraine dans les collèges en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 15305 posée par M. Jean Louis Masson
Coup de poignard contre le statut de l'allemand comme langue régionale en Alsace et en Moselle et contre le rayonnement de la francophonie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 14112 posée par M. Jean Louis Masson
Installation d'une antenne sur le toit d'une église ou d'un presbytère
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 27957 posée par Mme Elsa Schalck
Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes
La question est caduque
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Question n° 27149 posée par Mme Catherine Belrhiti
Attestation pour intempérie en Alsace-Moselle
La question est caduque
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Question n° 26976 posée par Mme Patricia Schillinger
Ligues alsaciennes de sport
La question est caduque
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Question n° 26766 posée par Mme Elsa Schalck
Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes
La question est caduque
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Question n° 26191 posée par Mme Christine Herzog
Régime des cultes applicable en Alsace Moselle
La question est caduque