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2048 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1825 trouvées
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Question n° 26037 posée par M. Pierre Perrin
Forestage: aide spéciale de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26427 posée par M. Robert Schmitt
Communes forestières sinistrées par fait de guerre
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26514 posée par M. Pierre Perrin
Dégâts causés par les avalanches: aides aux communes
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26558 posée par M. Jacques Coudert
Exploitation rationnelle de la forêt
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26604 posée par M. Charles Zwickert
Vacances actives: préservation des chemins ruraux, etc.
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 223 trouvées
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Question n° 34737 posée par M. Guy Robert
Exploitation en régie directe: extension à l'ensemble de la forêt française
La question est caduque
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Question n° 00190 posée par M. Jean Geoffroy
Groupements forestiers: droits de mutation sur vente de parts
La question est caduque
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Question n° 00301 posée par M. Raymond Bouvier
Fabrication de la pâte à papier
La question est caduque
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Question n° 00308 posée par M. Jean Cauchon
Entretien, protection et exploitation des forêts
La question est caduque
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Question n° 00317 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Exploitation des forêts: recherche et développement
La question est caduque