Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2048 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1825 trouvées

  1. Question n° 26037 posée par M. Pierre Perrin

    Forestage: aide spéciale de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26427 posée par M. Robert Schmitt

    Communes forestières sinistrées par fait de guerre

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 26514 posée par M. Pierre Perrin

    Dégâts causés par les avalanches: aides aux communes

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 26558 posée par M. Jacques Coudert

    Exploitation rationnelle de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 26604 posée par M. Charles Zwickert

    Vacances actives: préservation des chemins ruraux, etc.

    Réponse du ministère : Agriculture

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 223 trouvées

  1. Question n° 34737 posée par M. Guy Robert

    Exploitation en régie directe: extension à l'ensemble de la forêt française

    La question est caduque

  2. Question n° 00190 posée par M. Jean Geoffroy

    Groupements forestiers: droits de mutation sur vente de parts

    La question est caduque

  3. Question n° 00301 posée par M. Raymond Bouvier

    Fabrication de la pâte à papier

    La question est caduque

  4. Question n° 00308 posée par M. Jean Cauchon

    Entretien, protection et exploitation des forêts

    La question est caduque

  5. Question n° 00317 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Exploitation des forêts: recherche et développement

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses