Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 2238G posée par Mme Monique de Marco

    Bilan du ministère sur le quinquennat et financement des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 1958G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conditions d'accès au master à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 0373G posée par Mme Dominique Gillot

    Loi ESR et rentrée universitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 0070G posée par M. André Maman

    Inscriptions dans les universités

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  5. Question n° 0259G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

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