Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 0239G posée par M. Bernard Michel Hugo

    TGV atlantique

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 0244G posée par M. Guy Besse

    Stockage des déchets radioactifs dans le département de l'Indre

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  3. Question n° 0284G posée par M. Jules Faigt

    Sécurité à l'usine de Béziers (Hérault) fabriquant du méthylisocyanate

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  4. Question n° 0332G posée par M. Albert Voilquin

    Pluies acides

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  5. Question n° 0036G posée par M. Franck Sérusclat

    Informations fournies à la suite de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

    Réponse du ministère : Industrie

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