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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron
Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 0117A posée par M. Adrien Gouteyron
Aménagement des horaires dans les établissements scolaires
La question est caduque