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1708 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 912 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 00002 posée par M. André Colin
Problèmes posés par le naufrage d'un pétrolier sur les côtes du Finistère
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 00003 posée par M. Edouard Bonnefous
Dispositions permettant d'éviter le renouvellement des catastrophes dû aux marées noires
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 00004 posée par M. Georges Lombard
Problèmes posés par le nouveau naufrage d'un pétrolier sur les côtes bretonnes
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 00005 posée par M. Pierre Marcilhacy
Problèmes posés par le naufrage d'un pétrolier et sur l'application des lois votées en la matière
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 796 trouvées
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Question n° 00006 posée par M. Edouard Bonnefous
Règlementation des instituts de sondage
La question a été retirée
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Question n° 00011 posée par M. Jean Peridier
Politique de la France au Sahara occidental
La question a été retirée
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Question n° 00013 posée par M. Georges Lombard
Taux des salaires des ouvriers de la Défense nationale
La question est caduque
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Question n° 00014 posée par M. Adolphe Chauvin
Politique à l'égard des collectivités locales
La question a été retirée
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Question n° 00021 posée par M. Jean Cluzel
Construction d'une centrale thermique utilisant le charbon du bassin de l'Aumance
La question a été retirée