Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon
Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 00133 posée par M. Maurice Schumann
Conséquences de la concurrence déloyale d'un pays membre de la communauté économique européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
-
Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann
Application de l'arrangement multifibres
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 00198 posée par M. Maurice Schumann
Redressement du commerce extérieur de la branche textile
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 00200 posée par M. Hector Viron
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann
Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile
La question a été retirée
-
Question n° 00283 posée par M. Michel Miroudot
Avenir de notre industrie textile face à la concurrence internationale
La question a été retirée
-
Question n° 00489 posée par M. Robert Schwint
Situation de l'emploi en Franche-Comté
La question est caduque
-
Question n° 0127A posée par M. Christian Poncelet
Dégradation de la situation dans le secteur du textile et de l'habillement, notamment l'industrie cotonnière
La question est caduque
-
Question n° 0043A posée par M. Christian Poncelet
Dégradation de la situation dans le secteur du textile et de l'habillement
La question a été retirée