Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors

    Conséquences de l'échouage d'un pétrolier

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  2. Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors

    Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors

    Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 00112 posée par M. Anicet Le Pors

    Suites données au rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz

    Réponse du ministère : Collectivités locales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00052 posée par M. Anicet Le Pors

    Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée

    La question a été retirée

  2. Question n° 00074 posée par M. Anicet Le Pors

    Indépendance des services publics de statistique et de prévision économique

    La question a été retirée

  3. Question n° 00316 posée par M. Anicet Le Pors

    Politique gouvernementale dans le secteur de la machine-outil

    La question est caduque

  4. Question n° 00412 posée par M. Anicet Le Pors

    Etude de l'office national de l'immigration

    La question est caduque

  5. Question n° 00428 posée par M. Anicet Le Pors

    Déclin de la langue française

    La question est caduque