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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 02155 posée par M. Serge Boucheny
Convention consulaire France République démocratique allemande
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02173 posée par M. Serge Boucheny
Situation des Français détenus ou disparus en Argentine et en Uruguay
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny
Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02278 posée par M. Serge Boucheny
Respect par la RFA des accords interalliés concernant la fabrication et les exportations d'armement
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02311 posée par M. Serge Boucheny
Politique de construction sous licence d'avions à l'étranger
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 02256 posée par M. Serge Boucheny
Transfert de l'université de Vincennes
La question a été transformée.
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Question n° 02573 posée par M. Serge Boucheny
Motorisation de l'Airbus
La question a été retirée
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Question n° 02595 posée par M. Serge Boucheny
Politique du gouvernement en Afrique australe
La question a été retirée
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Question n° 02621 posée par M. Serge Boucheny
Situation de l'Institut géographique national
La question a été retirée
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Question n° 90024 posée par M. Serge Boucheny
Situation de certains locataires
La question est caduque