Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 02271 posée par M. Francis Palmero

    Application de la loi sur l'architecture

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 02467 posée par M. Edouard Bonnefous

    Gaspillage d'énergie résultant de choix architecturaux

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  3. Question n° 0413S posée par M. André Égu

    Pouvoir d'appréciation des architectes des bâtiments de France en matière d'urbanisme

    Réponse du ministère : Ville

  4. Question n° 0125S posée par M. Joseph Ostermann

    Procédure d'appel contre les décisions des architectes des bâtiments de France

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 0278S posée par M. Dominique Leclerc

    Organisation de l'école d'architecture de Tours

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0388S posée par M. Alain Gérard

    Situation des architectes des Bâtiments de France

    La question est caduque

  2. Question n° 1194S posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Compétences des architectes des Bâtiments de France

    La question a été retirée