Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert

    Situation des écoles d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 0887S posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  3. Question n° 0867S posée par M. Philippe Leroy

    Difficultés financières des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  4. Question n° 0240S posée par Mme Colette Mélot

    Avenir du centre de détention de Melun

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 0143S posée par M. André Gattolin

    Devenir du bâtiment de l'école d'architecture de Nanterre

    Réponse du Ministère du redressement productif

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1194S posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Compétences des architectes des Bâtiments de France

    La question a été retirée

  2. Question n° 0388S posée par M. Alain Gérard

    Situation des architectes des Bâtiments de France

    La question est caduque