Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 2079S posée par M. Michel Savin

    Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 0618S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Soins bucco-dentaires des handicapés dans la Sarthe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  3. Question n° 1580S posée par Mme Isabelle Debré

    Accès aux soins bucco-dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  4. Question n° 1349S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Pénurie de chirurgiens-dentistes en Haute-Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque

    Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1890S posée par Mme Laurence Rossignol

    Inscription des centres de santé dentaire associatifs au tableau de l'ordre des chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

  2. Question n° 0648S posée par M. Jacques Thyraud

    Effets d'une campagne publicitaire en faveur de l'hygiène bucco-dentaire

    La question est caduque