Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0675S posée par M. Hervé Marseille

    Pénalisation de la négation des génocides

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  2. Question n° 0548S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Dossier des actes de décès des déportés non rentrés des camps nazis

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  3. Question n° 0420S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  4. Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

    Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 0399S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Protection de l'épave du Léopoldville

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0252S posée par Mme Christiane Kammermann

    Restrictions budgétaires des postes diplomatiques pour la célébration du 14 juillet

    La question a été retirée

  2. Question n° 0430S posée par M. Gérard Roujas

    Commémoration du baptême de Clovis et visite du pape en France

    La question a été retirée