Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0629S posée par M. Michel Billout

    Suppression de 370 postes à Aéroports de Paris malgré des bénéfices en hausse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 0021S posée par M. Robert Laucournet

    Politique d'emploi de la COGEMA

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  3. Question n° 0611S posée par M. Guy Schmaus

    Avenir de la société nationale des entreprises de presse et de ses filiales

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  4. Question n° 0445S posée par M. René Martin

    Position du Gouvernement sur la restructuration de l'usine Rhône-Poulenc-Films de Mantes la Ville

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 02683 posée par M. Guy Schmaus

    Situation des usines Renault de Billancourt

    Réponse du ministère : Industrie