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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

    Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

    Centre libre d'enseignement supérieur international

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 0210S posée par M. Jacques Mézard

    Avenir des antennes universitaires délocalisées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 0833S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Situation de l'université du Sud Toulon-Var

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 1228S posée par M. François Marc

    Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0662S posée par M. Adrien Gouteyron

    Nouvelle procédure d'inscription des étudiants en première année du premier cycle

    La question est caduque

  2. Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Montant des droits d'inscription universitaire

    La question a été retirée

  3. Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles

    La question a été retirée

  4. Question n° 02790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Maintien de l'université Paris VIII à Vincennes

    La question a été retirée