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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann

   Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   04/11/2021
2. Question n° 0750S posée par Mme Catherine Fournier

   Mission de contrôle de l'obligation scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/04/2019
3. Question n° 0677S posée par Mme Brigitte Lherbier

   Scolarité obligatoire à trois ans

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/02/2019
4. Question n° 1512S posée par M. Christian Favier

   Scolarisation des enfants de deux ans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   28/07/2016
5. Question n° 1356S posée par Mme Christiane Hummel

   Rôle de l'État et des élus locaux pour l'hébergement des migrants et la scolarisation de leurs enfants

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   04/02/2016

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0603S posée par M. Ambroise Dupont

   Conditions de versement de l'aide à la scolarité

   La question est caduque

   13/03/1997
2. Question n° 0345S posée par M. Jacques Larché

   Fréquentation des cantines scolaires

   La question a été retirée

   29/03/1996