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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 116 trouvées
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Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon
Ball-trap: nuisances
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain
Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise
Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés
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Question n° 02318 posée par M. Guy Schmaus
Plan de relance du sport à l'école
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 02392 posée par M. Guy Schmaus
Tournée en France d'une équipe de rugby d'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus
Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 02382 posée par M. Jean Francou
Répartition de crédits au bénéfice du mouvement sportif
La question a été retirée
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Question n° 02719 posée par M. Guy Schmaus
Participation aux jeux olympiques de Moscou
La question a été retirée
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Question n° 00090 posée par M. Guy Schmaus
Subvention attribuée à la fédération sportive et gymnique du travail
La question a été retirée
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Question n° 0350S posée par M. Louis Souvet
Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud
La question a été retirée
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Question n° 0351S posée par M. Paul d'Ornano
Sanctions vis-à-vis de pays qui violent les droits de l'homme
La question a été retirée