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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02151 posée par M. Kléber Malécot
Organisation des consultations du groupe d'étude des services publics en milieu rural
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 02160 posée par M. Kléber Malécot
Développement des méthodes de drainage du sol
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02288 posée par M. Kléber Malécot
Transports routiers de matières explosives ou dangereuses en grande quantité
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0009S posée par M. Kléber Malécot
Emprunts des villes et des communes: simplification de la procédure administrative
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 0010S posée par M. Kléber Malécot
Loiret: mesures en faveur des installations industrielles
Réponse du ministère : Plan
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 90042 posée par M. Kléber Malécot
Emprunts des villes et communes: simplification de la procédure administrative
La question est caduque
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Question n° 00070 posée par M. Kléber Malécot
Mesures en faveur de l'installation d'activités industrielles dans le Loiret
La question est caduque
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Question n° 0338S posée par M. Kléber Malécot
Orientations de la politique agricole
La question a été retirée
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Question n° 1019S posée par M. Kléber Malécot
Obligations des collectivités territoriales en matière de prévoyance et d'assurance maladie complémentaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.