Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00197 posée par M. Philippe Machefer

    Revendications des retraités

    Réponse du ministère : Fonction publique

  2. Question n° 32130 posée par M. Louis Longequeue

    Caisse de retraite des agents des collectivités locales: prise en charge des aides ménagères

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 28197 posée par M. André Rabineau

    Aide ménagère à domicile: retraite

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 26475 posée par M. Jean Sauvage

    Pays de loire: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 26332 posée par M. Charles Ferrant

    Prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite (Haute-Normandie)

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02582 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Pensions civiles et militaires de retraite: organisation d'une concertation générale

    La question est caduque

  2. Question n° 02603 posée par M. André Meric

    Pensions civiles et militaires de retraite

    La question est caduque

  3. Question n° 02464 posée par M. Philippe Machefer

    Revendications des retraités

    La question est caduque

  4. Question n° 02722 posée par Mme Cécile Goldet

    Amélioration de l'aide ménagère pour les personnes âgées

    La question est caduque