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3919 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3229 trouvées
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Question n° 00032 posée par M. Guy Schmaus
Politique d'éducation physique et du sport
Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs
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Question n° 00053 posée par M. Gérard Ehlers
Situation du secteur de la construction et de réparation navale
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 26201 posée par M. Edouard Le Jeune
Ouest et Massif Central: effort d'équipement
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 26399 posée par M. Michel Moreigne
Creuse: subventions
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 26526 posée par M. Jean Sauvage
Communes: prise en compte des écoles maternelles pour le calcul des majorations de subventions
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 690 trouvées
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Question n° 26168 posée par M. Jean Colin
Collectivités locales: globalisation des subventions
La question est caduque
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Question n° 27025 posée par Mme Marie-Thérèse Goutmann
Suppression de certaines subventions pour les équipements scolaires
La question est caduque
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Question n° 00121 posée par M. Maurice Janetti
Réforme du financement des bâtiments d'élevage
La question a été transformée.
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Question n° 27559 posée par M. Franck Sérusclat
Lutte contre l'incendie : équipement des centres de première intervention
La question est caduque
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Question n° 33923 posée par M. Roger Poudonson
Création d'entreprises artisanales dans le Pas-de-Calais
La question est caduque