Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 15820 posée par M. Claude Lise

    Réseau d'alerte aux raz-de-marée dans les Antilles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 09092 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Conséquences de la sécheresse en Europe sur la navigation commerciale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  3. Question n° 03502 posée par M. Rodolphe Désiré

    Création d'un fonds de secours " catastrophes " européen

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  4. Question n° 02464 posée par M. Louis Souvet

    Fonds structurels alloués aux zones sinistrées françaises

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

  5. Question n° 37082 posée par M. Emmanuel Hamel

    Solidarité européenne en cas de catastrophe naturelle

    Réponse du ministère : Affaires européennes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09086 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Conséquences de la sécheresse sur les céréales en Europe

    La question est caduque