Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 15838 posée par Mme Françoise Férat

    Tests de dépistage du covid-19 par les pharmaciens et les dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 15864 posée par M. Patrice Joly

    Activité des chirurgiens-dentistes dans la période de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 15903 posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures de soutien aux dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 15934 posée par Mme Christine Prunaud

    Reprise de l'activité des dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 15664 posée par Mme Laurence Harribey

    Situation des chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16505 posée par Mme Pascale Gruny

    Adaptation de la convention dentaire aux conséquences du Covid-19

    La question est caduque