Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 00015 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'emploi à Paris

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 09522 posée par M. Pierre Vallon

    Suppression de points de vente du loto en zones rurales

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 09564 posée par M. Michel Rufin

    Suppression de points de validation du loto en milieu rural

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 09570 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Suppression de points de vente du loto en zones rurales

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 09628 posée par M. Lucien Neuwirth

    Suppression de points de vente du Loto en zone rurale

    Réponse du ministère : Économie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01610 posée par M. Serge Boucheny

    Situation du commerce et de l'artisanat à Paris

    La question est caduque