Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 27606 posée par M. Edouard Le Jeune

    Importations: préférences communautaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 28972 posée par M. Edouard Le Jeune

    Produits agro-alimentaires: préparation à l'exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 32227 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secteur des produits alimentaires: politique d'innovation

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  4. Question n° 33630 posée par M. Edouard Le Jeune

    Industries agricoles et alimentaires de la CEE: concurrence internationale

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  5. Question n° 33631 posée par M. Edouard Le Jeune

    Petites et moyennes entreprises: recherche de marchés durables

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28532 posée par M. Edouard Le Jeune

    Echanges maritimes: valorisation

    La question est caduque