Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 23203 posée par M. Roland Courteau

    Substances indésirables dans les fournitures scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  2. Question n° 19591 posée par M. Roland Courteau

    Bactérie campylobacter

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 12353 posée par M. Roland Courteau

    Étiquetage nutritionnel simplifié

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

    Consommation de boissons dites « énergisantes »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 06305 posée par M. Roland Courteau

    Présence de perturbateurs endocriniens dans un grand nombre de produits cosmétiques et d'hygiène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23121 posée par M. Roland Courteau

    Consommation des huiles essentielles

    La question est caduque

  2. Question n° 20298 posée par M. Roland Courteau

    Risques sanitaires associés aux LED

    La question est caduque

  3. Question n° 18708 posée par M. Roland Courteau

    Risques sanitaires associés aux LED

    La question est caduque