Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 04861 posée par M. Guy Fischer

    Prestation spécifique dépendance et situation des personnes aveugles et malvoyantes

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 05244 posée par M. Yvon Collin

    Non-voyants et prestation spécifique dépendance

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 05424 posée par M. Bernard Seillier

    Non-voyants et prestation spécifique dépendance

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 06319 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prestations sociales des personnes non-voyantes de plus de soixante ans

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 06544 posée par M. Patrice Gélard

    Application de la prestation spécifique dépendance aux mal-voyants et aveugles

    Réponse du ministère : Emploi

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11812 posée par M. Georges Mazars

    Prestation spécifique dépendance et personnes aveugles

    La question a été retirée

  2. Question n° 16882 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des personnes handicapées visuelles au regard de la prestation spécifique dépendance (PSD)

    La question est caduque

  3. Question n° 23603 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aides attribuées aux personnes non voyantes

    La question est caduque