Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 25896 posée par M. André Bohl

    Orientation et information des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 25055 posée par M. Alain Fouché

    Promotion de l'audace et du goût du risque chez les jeunes

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0158S posée par M. Jean Garcia

    Situation de l'emploi dans une entreprise

    La question a été retirée

  2. Question n° 16303 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes

    La question a été retirée

  3. Question n° 16304 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes après le service national

    La question a été retirée

  4. Question n° 19882 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes

    La question a été retirée

  5. Question n° 19883 posée par M. Jean-François Pintat

    Emploi des jeunes après le service national

    La question a été retirée

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