Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 26545 posée par M. Serge Boucheny

    Hôtels et restaurants parisiens: sort du personnel devant la cessation momentanée d'activité

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 26546 posée par M. Serge Boucheny

    Hôtellerie et restauration parisiennes: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 29931 posée par M. Serge Boucheny

    Personnels de l'industrie hôtelière parisienne: repos hebdomadaire

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 33461 posée par M. René Tinant

    Situation des cafetiers, hôteliers et restaurateurs

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02894 posée par M. Pierre Vallon

    Hôtels de luxe: garantie de certains emplois

    Réponse du ministère : Tourisme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07113 posée par M. Philippe Machefer

    Prime d'équipement hôtelier: conditions d'attribution

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 07709 posée par M. Roland Courteau

    Problème de recrutement

    La question est caduque

  3. Question n° 18704 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés de recrutement pour certaines entreprises

    La question est caduque

  4. Question n° 17940 posée par Mme Françoise Férat

    Simplification administrative pour les documents salariaux des « extras » de la restauration

    La question est caduque

  5. Question n° 20773 posée par Mme Françoise Férat

    Simplification administrative pour les documents salariaux des « extras » de la restauration

    La question est caduque