Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02152 posée par M. Pierre Laurent

    Avenir des salariés de Cyclocity

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 01269 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des salariés de Cyclocity

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 1170S posée par M. Thierry Foucaud

    Fabrication des terminaux de la Française des jeux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

  4. Question n° 15586 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonctionnement du casino de Charbonnières

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 19164 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Taxe sur les appareils automatiques: conséquences

    Réponse du ministère : Économie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23236 posée par M. Christian Favier

    Retombées économiques du Grand Paris Express

    La question est caduque

  2. Question n° 05821 posée par M. Pierre Laurent

    Fermeture des agences de proximité et des agences spécifiques de Pôle emploi à Paris

    La question est caduque

  3. Question n° 17813 posée par M. Paul Girod

    Conséquences sur l'emploi de la loi interdisant certains appareils de jeux

    La question a été retirée

  4. Question n° 01610 posée par M. Serge Boucheny

    Situation du commerce et de l'artisanat à Paris

    La question est caduque