Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 32338 posée par M. Jean-Guy Branger

    Réglementation relative aux demandes de rapprochement de conjoints

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26308 posée par M. Marcel Debarge

    Moyens mis en oeuvre par l'éducation nationale pour prendre en compte les enfants des familles défavorisées

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 08660 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des personnels des établissements scolaires au partenariat avec les familles

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 17563 posée par M. Pierre Salvi

    Fonctionnement des crèches municipales et départementales et personnel enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00196 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Enseignantes en congé de maternité de six mois: remplacement

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses