Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 27400 posée par M. Franck Sérusclat

    Education physique et sportive: plan de relance

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 27806 posée par M. Franck Sérusclat

    Enseignement supérieur: recrutement et rémunérations

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 31441 posée par M. Franck Sérusclat

    Intégration dans la fonction publique des personnels en fonction auprès des écoles nationales supérieures d'ingénieurs de Mulhouse

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 31863 posée par M. Franck Sérusclat

    Universités Lyon II et Lyon III: discrimination dans l'attribution des postes de maîtres-assitants et maîtres de conférence

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 32672 posée par M. Franck Sérusclat

    Statut des chefs d'établissements du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28925 posée par M. Franck Sérusclat

    Lyon II: résultats d'une enquête administrative suite aux déclarations d'un maître de conférence

    La question est caduque

  2. Question n° 32336 posée par M. Franck Sérusclat

    Conditions d'accès aux fonctions de maître assistant et de professeur

    La question est caduque