Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 24519 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des infirmiers de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/09/2021
Question n° 23381 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des infirmiers de l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/06/2021
Question n° 21455 posée par M. Jean Louis Masson

Discrimination des contractuels de la fonction publique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

11/03/2021
Question n° 19868 posée par M. Jean Louis Masson

Discrimination des contractuels de la fonction publique

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

31/12/2020
Question n° 01371 posée par M. Jean Louis Masson

Horaires de début et de fin des périodes ouvrant droit à rémunération horaire et à indemnité d'astreinte

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/09/2017

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27191 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul de l'indemnité de résidence

La question est caduque

10/03/2022
Question n° 25838 posée par M. Jean Louis Masson

Calcul de l'indemnité de résidence

La question est caduque

16/12/2021
Question n° 24904 posée par M. Jean Louis Masson

Horaires de début et de fin des périodes ouvrant droit à rémunération horaire et à indemnité d'astreinte

La question est caduque

02/02/2017
Question n° 39856 posée par M. Jean Louis Masson

Prime spécifique aux centres de placement immédiat

La question est caduque

23/05/2002