Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02203 posée par Mme Rolande Perlican

    Revendications des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02245 posée par Mme Rolande Perlican

    Conditions défectueuses de fonctionnement du service d'hémodialyse de l'hôpital Broussais

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 29751 posée par Mme Rolande Perlican

    Revendications à l'usine CGR de Buc (Yvelines)

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02463 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation des manipulateurs- radio de l'assistance publique

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 31496 posée par Mme Rolande Perlican

    Maternité Baudelocque: état des travaux prévus

    Réponse du ministère : Santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00183 posée par Mme Rolande Perlican

    Dépenses de santé

    La question a été retirée

  2. Question n° 02100 posée par Mme Rolande Perlican

    Hôpital Cochin (Paris 14e): situation

    La question est caduque

  3. Question n° 02812 posée par Mme Rolande Perlican

    Personnel ouvrier de l'assistance publique: revendications

    La question est caduque