Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02162 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une carte médicale d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 14827 posée par M. Jacques Valade

    Situation des malades atteints d'insuffisance rénale

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 19432 posée par M. Jean Arthuis

    Don de corps à la science

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 22398 posée par M. Henri Belcour

    Frais consécutifs aux dons du corps

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 03684 posée par M. Georges Treille

    Développement des transplantations d'organes

    Réponse du ministère : Santé et famille

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20865 posée par M. Charles Descours

    Rhône-Alpes: organisation de la transfusion sanguine

    La question est caduque

  2. Question n° 27306 posée par M. Henri Belcour

    Participation financière des volontaires au don de leur corps à la médecine

    La question est caduque

  3. Question n° 0217S posée par M. Adrien Gouteyron

    Suspension de l'activité de la commission nationale chargée d'autoriser les établissements d'hospitalisation à effectuer des prélèvements d'organes

    La question a été transformée.

  4. Question n° 22936 posée par M. Philippe Marini

    Intégration du centre d'hémobiologie périnatale à l'Assistance publique des hôpitaux de Paris

    La question est caduque