Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 26534 posée par M. François Dubanchet

    Produits agricoles alimentaires: certificats de qualité, marques collectives régionales

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 33422 posée par M. Henri Goetschy

    Insuffisance des crédits affectés à la Sopexa

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 33424 posée par M. Edouard Le Jeune

    Exportation des produits agricoles et alimentaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00461 posée par M. Jean Cauchon

    Création d'un institut de toxicologie alimentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00572 posée par M. Roger Quilliot

    Produits agricoles et alimentaires: exportations

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01960 posée par M. Francis Palmero

    Produits alimentaires: utilisation d'arômes synthétiques

    La question est caduque

  2. Question n° 0115A posée par M. Raymond Dumont

    Exportations de produits agro-alimentaires transformés

    La question est caduque

  3. Question n° 05462 posée par M. Philippe François

    Projet de taxe sur les matières grasses végétales

    La question est caduque

  4. Question n° 05623 posée par M. André Rabineau

    Action des pouvoirs publics dans l'agro-alimentaire et la grande distribution

    La question est caduque