Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 20238 posée par M. Yannick Vaugrenard

Indemnités de stage en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Question n° 20332 posée par M. Bruno Retailleau

Question relative aux indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/02/2016
Question n° 20141 posée par Mme Michelle Meunier

Indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Question n° 19968 posée par M. André Trillard

Charges sociales prélevées sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Question n° 09718 posée par M. Christian Poncelet

Stagiaires en maisons familiales: situation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

13/01/1983

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 27087 posée par M. Olivier Rietmann

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

03/03/2022
Question n° 27094 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

03/03/2022
Question n° 18558 posée par M. Olivier Rietmann

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

05/11/2020
Question n° 18340 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

22/10/2020
Question n° 01878 posée par M. Jean-François Longeot

Indemnisation des stages infirmiers

La question est caduque

02/11/2017

Voir toutes les questions sans réponses