Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 05977 posée par M. Roland Courteau
Fichier EDVIRSP
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
-
Question n° 03829 posée par M. Roland Courteau
Mise en place d'une base de données informatisées baptisée « base élèves »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
2 question
-
Question n° 13055 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des données numérisées par les assurances
La question est caduque